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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE FINANCIERE DE DISTRIBUTION
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ROYAL QUARTZ
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ROYAL QUARTZ
SOCIETE FINANCIERE DE DISTRIBUTION, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
93463555
Date de dépôt :
09/04/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/02/2028

Présentation de la marque ROYAL QUARTZ

Déposée le 9 avril 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE FINANCIERE DE DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROYAL QUARTZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-20 du 21 mai 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE FINANCIERE DE DISTRIBUTION domicilié(e) 21-25 rue Balzac - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 796 580 389 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VITTOZ domicilié(e) 26 rue du Quatre-Septembre - 75002 - PARIS - France.

La marque ROYAL QUARTZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93463555.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 14 21

Enregistrée pour une durée de 35 ans, la marque ROYAL QUARTZ arrivera à expiration en date du 15 février 2028.

SOCIETE FINANCIERE DE DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : ROYAL AIRPORT , CARRE VENDOME , ROYAL QUARTZ , , AUGIS 1830 JOAILLIERS , PLACE VENDOME , AUGIS 1830 , Ecriture Royal , LE PETIT DICTIONNAIRE ILLUSTRE DE L'HORLOGERIE , LION D'AUGIS


SOCIETE FINANCIERE DE DISTRIBUTION, Société par actions simplifiée - 21-25 rue Balzac - 75008 - PARIS - France - SIREN 796580389


CABINET VITTOZ - 26 rue du Quatre-Septembre - 75002 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 5 mars 2003 n°2238084 - Publication au BOPI 2003-03-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-38

Publication - Publication le 21 mai 1993 au BOPI 1993-20

Renouvellement sans limitation le 15 mars 2013 n°2524496 - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-03-15

Renouvellement sans limitation le 15 février 2018 n°2672670 - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-02-15

Inscription le 29 décembre 2020 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°806698 - Publication le 29 janv. 2021 au BOPI 2020-12-29

Appareils et instruments de mesure et d'enregistrement du temps; compteurs, horlogerie, montres, réveils, radio-réveils, pendules et pendulettes, chronomètres, déclencheurs à temporisation, minuteurs.Articles de joaillerie, de bijouterie et de bijouterie fantaisie, bracelets de montre; plateaux à usage domestique, ronds de serviettes, surtouts de table, vaisselle, ménagère en métaux précieux.Plateaux à usage domestique, ronds de serviettes, surtouts de table, vaisselle, ménagère non en métaux précieux

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.